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4 mars 2012 7 04 /03 /mars /2012 16:51

 

1/REGLEMENT INTERIEUR Rando Club Monas

(Février 2012)

Article 1:

pour devenir membre, il faut:

-  avoir connaissance du règlement intérieur,

-  avoir connaissance des statuts de l'association,

-  remplir une fiche d'adhésion,

-  fournir un certificat médical d'aptitude à la randonnée daté de moins de 3 mois. Il sera demandé à chaque renouvellement d'adhésion.

-  acquitter la cotisation de l'association. La cotisation est valable un an du 1er septembre au 31 août de l'année suivante (assurance jusqu’au 31 décembre).

La demande d'adhésion doit être acceptée par le Bureau.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise.

Article 2:

Afin de pouvoir juger de nos activités et de l'ambiance de notre association, avant d'adhérer, il est permis à toute personne qui en fait la demande de participer à une journée sans être adhérente. Cette personne n'est pas couverte par l'assurance de l'association lors de cette randonnée d'essai. Mais l'association conserve sa garantie en Responsabilité Civile.

Article 3:

Les enfants mineurs sont admis avec et sous la responsabilité d'un parent, présent à la sortie.

Dans tous les cas, l'accompagnateur est seul juge pour accepter ou refuser les enfants selon la difficulté de la randonnée.

Article 4:

L'adhérent doit:

-  respecter les conseils donnés par les animateurs ou responsables,

-  laisser son sac à dos au bord du chemin en cas d'éloignement du groupe et prévenir les personnes les plus proches,

-  avoir sa licence dans le sac à dos,

-  avoir le nécessaire à la pratique de la randonnée: sac à dos, chaussures de marche, pique-nique, vêtements appropriés selon la saison et le lieu de la randonnée, médicaments personnels le cas échéant...

Les personnes qui pourraient se présenter au départ, avec un équipement jugé insuffisant par l'accompagnateur, ne pourront pas participer à la sortie.

Article 5:

L'adhérent doit avoir un comportement respectueux de la sécurité des autres membres, de l'environnement, des sites et des proprietés  privées.

Article 6:

Le membre qui souhaite quitter la randonnée de son propre chef, le fait sous sa propre responsabilité et dois en informer obligatoirement l'animateur. Par contre, s'il s'agit de difficultés physiques, l'animateur doit s'assurer de son retour dans les meilleurs conditions de sécurité.

Article 7:

Le covoiturage est conseillé:

Toute personne souhaitant conduire lors du covoiturage est responsable du groupe des randonneurs dans son véhicule. Les chauffeurs vérifieront qu'ils sont bien assurés "personnes transportées.

 

L'association ne sera pas responsable de tout accident pouvant survenir au cours du déplacement.

Le covoiturage implique le dédommagement du chauffeur au taux kilométrique décidé par le bureau.

Lieu de rendez-vous = lieu de prise en charge et de dépose.

Article 8:

Le parcours de la randonnée pourra être modifié ou la randonnée annulée en fonction des évènements climatiques ou autres.

Article 9:

Les membres qui s'inscrivent à des randonnées nécessitant des réservations d'hébergement devront acquitter les arrhes demandés par l'organisateur. Seul le versement validera leur inscription.

En cas d'annulation, ils ne pourront être remboursés. Pour toute annulation ou modification, il est impératif de passer par l'animateur.

Article 10:

Si un membre décide lors d'une randonnée de pratiquer une autre activité sportive ( baignade, varappe...), il le fait sous sa propre responsabilité.

Article 11:

L'association s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique, confessionnel ou racial, ainsi que toute discrimination dans l'organisation et la vie de l'association.

Article 12:

Tout manquement au Règlement Intérieur ou aux buts de l'Association dans le cadre de ses activités, observé par l'un de ses membres, sera porté à la connaissance du Bureau ( par l'intermédiaire de l'un de ses membres élus ou par tout autre moyen ), en vue d'une délibération collégiale fidèle à l'esprit du Rando Club Monas.

Article 13:

Le Règlement Intérieur est établit par le Bureau conformément à l'article 13 des statuts de l'Association. Il peut être modifié par le Bureau.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association dans les plus bref délais.

 

 

2/STATUTS DE L’ASSOCIATION « RANDO CLUB MONAS »

 

(Association déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901)

 

Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :   Rando  Club Monas (RCM)

Article 2

Cette association a pour but la pratique de la randonnée pédestre tant pour sa pratique sportive que pour la découverte de l’environnement

Article 3

Le siège social est fixé à la mairie du Monastère.

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4

L’association se compose de :

a) Membres actifs ou adhérents

b) Membres bienfaiteurs

c) Membres d’honneur

Article 5

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 6

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale. Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale. Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation. 

Article 7 

La qualité de membre de l'association se perd :

a) La démission ;

b) Le décès ;

c) La radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8

Les ressources de l’association comprennent :

1. Le montant des droits d’entrée et de cotisations ;

2. Les subventions de l’Etat, des régions, des départements et des communes.

3. Les dons et le sponsoring.

Article 9 

L'association est dirigée par un Bureau de 8 membres maximum, élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le Bureau choisit parmi ses membres, à main levée, un bureau composé de :

1.Un(e) président(e) ;

2.Un(e) ou plusieurs vice-président(e) éventuellement ;

3.Un(e) secrétaire et, s’il y a lieu, un(e) secrétaire adjoint(e) ;

4.Un(e) trésorier(e) et, si besoin, un(e) trésorier(e) adjoint(e).

Le Bureau est renouvelé tous les ans en proportion d’1/3.

En cas de vacances, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10

Le Bureau se réunit une fois au moins tous les ans, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association  à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du Bureau sortants.

Article 12

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13

Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 14

 

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

 

 

 

Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du  03 Février 2012

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